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Archival description
(D.2) - Finance et impôts
Subseries · 1808-1952
Part of 28 - Fonds Benjamin J. Belliveau & Cie
Cette sous-série est constituée de correspondance ayant trait à l’impôt, de copies d’impôt sur le revenu, d’impôt sur les bénéfices exceptionnels et autres, et de 9 livrets de bilans financiers. Cette sous-série fait partie de la série L’entreprise MG 28, Boites 23 a 24, d 179 a 182
Subseries · 1869-1893
Part of 19 - Fonds Famille Bourneuf
Cette sous-série ne contient rien qui décrit le caractère personnel de M. Bourneuf - on trouve seulement des formules douanières. Voici une liste de ces documents : (1) Rapports de navires en partance (2) Rapports des marchandises canadiennes d'exportation sortant de Port Acadie (3) Rapports hebdomadaires des douanes payées au Port Acadie (4) Contrats d'emploi pour des voyages aux pays étrangers (5) Rapports divers des douanes payées au Port Acadie (6) ensemble des reçus présentés au poste de douanes canadiennes (7) Rapports des marchandises importées au Port Acadie (8) livret intitulé « Customs Tariff ». MG 19, Boite 2 et 3, d 5 à d 19